Conditions d’utilisation

Date d’effet : 5 octobre 2026

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent l’accès au site de Rhazes à l’adresse www.rhazes.ai (le « Site ») et son utilisation. Le Site est exploité par Rhazes AI Ltd (« Rhazes », « nous » ou « notre »). En y accédant ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le Site.

1. À propos de Rhazes

Rhazes AI Ltd est une société immatriculée en Angleterre et au pays de Galles. Le Site présente principalement des informations sur nos produits et services. Les visiteurs peuvent nous contacter par e-mail ou par les autres moyens indiqués sur le Site.

2. Champ d’application

Ces Conditions s’appliquent uniquement à votre utilisation du site public (www.rhazes.ai).

Elles ne régissent pas :

• L’utilisation de l’application Rhazes Clinician ou d’autres logiciels Rhazes

• Les services payants, projets pilotes, déploiements au sein d’organisations ou usages cliniques

Ces offres relèvent d’accords distincts et/ou de conditions propres à chaque produit.

3. Conditions d’accès

Vous pouvez utiliser le Site si vous avez au moins 18 ans et la capacité de conclure un contrat juridiquement contraignant. En l’utilisant, vous déclarez remplir ces conditions.

4. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins licites, sans :

• Enfreindre les lois ou réglementations applicables

• Porter atteinte aux droits d’autrui

• Compromettre ou perturber la sécurité ou le fonctionnement du Site

• Tenter d’accéder sans autorisation à des systèmes ou à des données

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de supprimer l’accès au Site à tout moment, sans préavis.

5. Demandes par e-mail

Lorsque vous nous contactez par e-mail ou aux coordonnées publiées sur le Site, vous :

• Confirmez que les informations communiquées sont exactes et licites

• Nous autorisez à les utiliser pour répondre à votre demande et, le cas échéant, vous contacter au sujet des produits ou services Rhazes

Le fait de nous contacter ne crée pas de relation contractuelle.

Notre Politique de confidentialité explique comment nous recueillons et utilisons les données personnelles.

6. Cookies et technologies de suivi

Le Site n’utilise Google Analytics que si vous choisissez « Accepter les statistiques ». Vous pouvez les refuser ou modifier votre choix dans les Paramètres des cookies, en pied de page. Le stockage publicitaire et la personnalisation des annonces sont désactivés dans notre balise de suivi. Les démonstrations interactives et le simulateur de gains fonctionnent dans votre navigateur et ne conservent aucune saisie dans les cookies ni dans l’espace de stockage du navigateur. Le prestataire d’hébergement ou de sécurité peut utiliser des cookies de sécurité nécessaires pour afficher les pages et contribuer à protéger le Site contre les abus.

Consultez notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies pour connaître les modalités en vigueur.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site appartiennent à Rhazes ou sont utilisés sous licence et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ils comprennent notamment, sans limitation, les textes, graphismes, logos, marques, images, vidéos et mises en page.

Vous pouvez :

• Consulter et utiliser le Site à des fins personnelles ou pour les besoins internes de votre activité professionnelle

Vous ne pouvez pas :

• Copier, reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées sans notre accord écrit préalable

• Utiliser notre identité de marque, nos logos ou nos marques sans autorisation

8. Absence de conseil médical ou professionnel

Le contenu du Site est fourni uniquement à titre d’information générale.

Aucun contenu du Site ne constitue :

• Un conseil médical

• Aide à la décision clinique

• Un conseil juridique, réglementaire ou professionnel

Vous ne devez pas vous fonder sur le contenu du Site pour prendre des décisions médicales ou cliniques.

9. Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites ou services et ne sommes pas responsables :

• Du contenu de ces sites

• De leurs pratiques de confidentialité ou de leurs conditions

Vous accédez aux liens de tiers sous votre propre responsabilité.

10. Exclusion de garanties

Le Site est fourni « en l’état » et « selon sa disponibilité ».

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, notamment, sans limitation, concernant :

• L’exactitude ou l’exhaustivité du contenu

• La disponibilité ou la continuité

• L’adéquation à un usage particulier

• L’absence d’atteinte aux droits d’autrui

11. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Rhazes ne saurait être tenue responsable :

• De pertes directes ou indirectes

• De pertes d’activité, de revenus ou de données

• De dommages consécutifs ou accessoires

résultant de votre utilisation du Site ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou en lien avec l’une ou l’autre.

12. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Rhazes et à la garantir contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité ou toute dépense résultant :

• De votre usage abusif du Site

• De votre violation des présentes Conditions

• De toute atteinte de votre part aux droits d’un tiers

13. Modifications du Site ou des Conditions

Nous pouvons :

• Modifier le Site ou cesser de l’exploiter à tout moment

• Mettre à jour ces Conditions ponctuellement

Les modifications prennent effet dès leur publication. En continuant à utiliser le Site, vous acceptez les Conditions mises à jour.

14. Droit applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées selon le droit de l’Angleterre et du pays de Galles, sans tenir compte des règles de conflit de lois.

15. Contact

Pour toute question sur ces Conditions, contactez :

Rhazes AI Ltd
E-mail : [email protected]
Site web : www.rhazes.ai

En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’utilisation.